Documents du Plu
Plans de zonage
Règlement
- PLU Lexique
- Règlement – Dispositions applicables à la zone 1AU
- Règlement – Dispositions applicables à la zone 1AUx
- Règlement – Dispositions applicables à la zone 1AUy
- Règlement – Dispositions applicables à la zone 2AUy
- Règlement – Dispositions applicables à la zone A et ses secteurs Ah et Ahd
- Règlement – Dispositions applicables à la zone N
- Règlement – Dispositions applicables à la zone Np
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UA
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UB et ses secteurs UBa et UBb
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UD
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UE
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UX
- Règlement – Dispositions applicables à la zone UY
- Règlement – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Rapport de présentation
- Identification des éléments du patrimoine bâti
- Rapport de présentation – partie 1 : diagnostic et articulation du plan avec les autres documents d’urbanisme
- Rapport de présentation – partie 2 : analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution
- Rapport de présentation – Partie 3 : analyse des incidences notables prévisibles de la mise en œuvre du plan sur l’environnement et conséquences éventuelles
Annexes du rapport
Orientations d'aménagement et de programmation
Projet d'aménagement et de développement durable
Annexes graphiques - Droit de Préemption Urbain
Annexes graphiques - Permis de Démolir
Annexes à titre informatif - Annexes sanitaires
- Délibération : approbation de l’étude relative au schéma directeur d’assainissement
- Etude du schéma directeur d’assainissement : Plan de zonage – Partie Nord
- Notice relative aux réseaux et sécurité incendie, à la collecte et au traitement des déchets
- Plan du réseau d’assainissement
- Plan du réseau d’eau potable – centre
- Plan du réseau d’eau potable – ensemble
- Plan du réseau d’eaux usées – ensemble
- Réseau d’eau potable Bourg
- Réseau d’eau potable Nord
- Réseau d’eau potable Sud
- Zonage d’assainissement : dossier d’enquête publique